Mentions légales

Éditeur du site :

• • Nom de l’entreprise : MATCHMOVE
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Adresse du siège social : 87 Rue du 11 Juillet 1944, 01450 Poncin
  • Numéro de téléphone : 04 51 42 04 40
  • Adresse e-mail : contact@matchmove.fr
  • Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 925 304 818 R.C.S. Bourg-en-Bresse
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR88925304818
  • Directeur de la publication : Pierre-Antoine DUMAS

Hébergeur du site :

• • Nom de l’hébergeur : LWS
  • Adresse de l’hébergeur : 10 Rue de Penthièvre, 75008 Paris
  • Numéro de téléphone de l’hébergeur : 01 77 62 30 03

Données personnelles :

• • Politique de confidentialité : Politique de confidentialité
  • Autorité de régulation : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) – CNIL

Propriété intellectuelle :

• • Le contenu du site (textes, graphiques, images, sons, vidéos, logos, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
  • Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitations de responsabilité :

MATCHMOVE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet MATCHMOVE.

• • Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. MATCHMOVE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, MATCHMOVE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).